🟢CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Dernière mise à jour : 30/11/2025

1. Présentation de l’entreprise

Rap Game IA
Entreprise individuelle (EI) – France
Email : contact@rapgameia.com
TVA non applicable – article 293 B du CGI.

2. Produits

Les produits proposés sont :

CD artisanaux, gravés et réalisés individuellement
Éditions limitées ou numérotées
Produits dérivés en lien avec l’univers artistique de Rap Game IA (stickers, goodies, etc.)

Chaque produit est décrit le plus précisément possible. Les visuels sont non contractuels mais fidèles au produit réel.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises lorsque applicables.
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Les frais de livraison peuvent être indiqués séparément.

4. Commande et paiement

Les commandes sont réalisées via paiement sécurisé (Stripe ou autres moyens mis à disposition).
Le client reçoit automatiquement une confirmation par email.
La commande est considérée comme valide après confirmation du paiement.

5. Expédition et délais

Les commandes sont expédiées depuis la France sous 48 heures ouvrées (hors week-end et jours fériés).
Les délais de livraison peuvent varier selon le transporteur.

6. Rétractation et retours

Conformément à la législation française :

Les produits physiques (CD) peuvent être retournés s’ils sont non ouverts, dans un délai de 14 jours.
Les produits personnalisés (ex : éditions numérotées signées) ne sont pas éligibles au droit de rétractation.

Pour tout retour, le client doit contacter : contact@rapgameia.com.

7. Remboursements

Le remboursement est effectué une fois le produit retourné et vérifié.
Les frais de retour restent à la charge du client sauf erreur imputable au vendeur.